OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE
Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE
Déposée le 21 mars 2012 par l'association loi 1901 NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE L'ALTERNANCE est expirée depuis le 21 mars 2022.
NATIONALE DES DIRECTEURS DES RESSOURCES HUMAINES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28